Termes et conditions

Responsable de la publication: Camomilla Milano S.A.S.U, dont le siège social est 5 rue de Castiglione, 75001 Paris, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le n° 522 396 522
VAT n. FR57522396522

Le site est hébergé par :
Kora srl Società Unipersonale
Siège social Piazza della Repubblica 1/A - 20121 Milano
Registre public de Milan n° 162403
Numéro de T.V.A. : 13137060151

L’accès et l’utilisation de Camomilla.fr est régi par les présentes Conditions d’Utilisation. L'accès à ce site internet et son utilisation ainsi que l'achat en ligne de produits sur Camomilla.fr sont basés sur l'hypothèse que vous avez lu, avez compris et accepté les présentes Conditions Générales d'Utilisation.
Camomilla.fr peut amender ou simplement mettre à jour tout ou partie de ces Conditions Générales d’Utilisation. Tout amendement ou mise à jour des Conditions Générales d'Utilisation devra être portée à la connaissance de tous nos utilisateurs sur la page d'accueil Camomilla.fr dès que ces amendements ou mises à jour auront été faites et prendront effet dès qu'elles auront été publiées sur le site internet dans cette section.

Vous êtes invites à visiter cette section de manière régulière afin de vérifier la publication des Conditions Générales d'Utilisation de Camomilla.fr les plus récentes et à jour. Si vous êtes en désaccord avec tout ou partie de ces Conditions Générales d'Utilisation de Camomilla.fr, veuillez ne pas utilisez ce site internet.
Les activités telles que l’accès et l’utilisation de Camomilla.fr, y compris la visualisation de pages web, la communication avec Camomilla.fr, le téléchargement d’informations sur products.fr, peuvent toutes être exécutées par nos utilisateurs à titre personnel, et pour tout usage commercial ou professionnel.
Acheter des produits à partir du site internet ne peut être effectué que par des utilisateurs professionnels pour des objectifs commerciaux ou professionnels.
N’oubliez pas que vous serez seul responsable de votre utilisation de Camomilla.fr et de ses contenus. Camomilla.fr ne sera tenue responsable d’aucune utilisation du site internet et de ses contenus par l’un de ses usagers qui ne respecte pas les lois et règlements en vigueur. En particulier, vous serez le seul responsable de la communication d'informations ou de données incorrectes, fausses ou concernant des tiers, dans l'hypothèse où ces tiers n’ont pas donné leur consentement, ainsi que pour toute utilisation impropre de ces données ou informations.

Camomilla.fr décline toute responsabilité en cas de dommages découlant de l’impossibilité d’accéder aux services sur le site internet ou causés par des virus, des fichiers corrompus, des erreurs, des omissions, des interruptions de service, des suppressions de contenus, des problèmes liés au réseau, des connexions des fournisseurs d’accès ou de téléphone et ou IT, des accès non autorisés, des altérations des données et/ou de pannes totales ou partielles des équipements électroniques des utilisateurs eux-mêmes. Merci de bien vouloir également noter que tout matériel téléchargé ou obtenu au moyen de l'utilisation du service choisi l'est aux risques de l'utilisateur, qui sera le seul responsable de tout dommage aux systèmes informatiques ou de la perte de données résultant de toute activité de téléchargement. Camomilla.fr sera exemptée de toute responsabilité à cet égard.
L’utilisateur sera responsable de la conservation et de l’utilisation adéquate de ses données personnelles, y compris des informations qui garantissent l’accès aux services restreints, ainsi que pour tout dommage ou conséquence dommageable concernant Camomilla.fr ou des tiers suite à l’utilisation inadéquate, la perte ou le vol de cette information.

1. Politique de Protection de la Vie Privée
Merci de bien vouloir lire la Politique de Protection de la Vie Privée, qui s’applique également aux utilisateurs qui se rendent sur Camomilla.fr et utilisent les services de Camomilla.fr sans acheter aucun produit. La Politique de Protection de la Vie Privée vous aide à comprendre comment et à quelle fin Camomilla.fr collecte et utilise les données personnelles vous concernant.
2. Droits de propriété intellectuelle
Camomilla Milano ne transfère ou ne cède aucun droit de propriété intellectuelle.
Les contenus de Camomilla.fr, y compris, sans que cette liste soit limitative : les travaux, images, dessins, dialogues, musique, sons et vidéo, ainsi que tous les documents, dessins, schémas, logos et tout autre matériel publié sur Camomilla.fr sous n'importe quel format, y compris, sans que cela soit limitatif, les mens, pages web, graphiques de sites web, couleurs, plans, outils, polices et conceptions, diagrammes, présentations, méthodes; process, fonctions et logiciels qui font partie de Camomilla.fr sont protégés par des droits de reproduction et tout autre droit de propriété intellectuelle de Camomilla et d’autre titulaires.
Aucune reproduction de Camomilla.fr ou de ses contenus, en tout ou partie, ou sous quelque forme que ce soit, n’est autorisée sans la permission écrite de Camomilla Milano.
Camomilla Milano a le droit exclusif d’autoriser ou d’interdire toute reproduction –directe ou indirecte, temporaire ou permanente ou l'utilisation de tout autre moyen ou sous quelque forme que ce soit, en tout ou partie) de Camomilla.fr et de ses contenus.
Vous n’avez pas le droit de reproduire Camomilla.fr et ses contenus en utilisant n’importe quel moyen ou sous n'importe quelle forme, en tout ou partie. Toute reproduction doit être autorisée, de temps à autre, par Camomilla Milano ou, si nécessaire, par les auteurs des ouvrages postés sur le site internet. Ces reproductions devront être réalisées à des fins légales et dans le respect des droits de reproduction et des autres droits de propriété intellectuelle de Camomilla Milano et des auteurs des ouvrages postés sur le site internet.
Les auteurs des ouvrages postés sur Camomilla.fr sont, à tout moment, en droit de réclamer leur droit d’auteur sur leurs œuvres et de s’opposer à tout détournement ou toute autre modification de leurs œuvres, y compris tout dommage aux œuvres qui pourrait porter atteinte à la réputation des auteurs.

Vous vous obligez par la présente à respecter le droit de reproduction des auteurs qui ont choisi de publier leurs œuvres sur Camomilla.fr ou qui ont collaboré avec Camomilla Milano pour créer de nouvelles œuvres expressives et artistiques qui sont destinées à la publication (même à titre non exclusif) sur le site internet; ou qui font partie intégrante de celles-ci.

En toute hypothèse, vous n’avez pas le droit d’utiliser, de quelque manière que ce soit, les contenus du site internet ou toute œuvre protégée par un droit de reproduction ou par un droit de propriété intellectuelle. Par exemple, vous ne devez pas altérer ou modifier les contenus internet de toute œuvre protégée par des droits de reproduction ou d’autres droits de propriété intellectuelle sans le consentement de Camomilla Milano et sans le consentement, le cas échéant, de chaque auteur des œuvres publiées sur Camomilla.fr.

3. Marques commerciales et noms de domaine
Camomilla S.p.A., société mère de Camomilla Milano, est le propriétaire exclusif des marques commerciales déposées et des logos "Camomilla.fr", "Camomilla for Hello Kitty" et de tout autre signe distinctif contenant le mot Camomilla, y compris le nom de domaine Camomilla.fr. Tous les autres signes qui sont utilisés pour distinguer les produits vendus sur Camomilla.fr et publiés sur le site internet sont des marques commerciales déposées appartenant à leurs titulaires respectifs, et sont utilisées dans Camomilla.fr dans le seul but d’identifier, décrire et promouvoir les produits en vente sur Camomilla.fr.   
Vous n'avez pas le droit, sauf autorisation de la part de Camomilla S.p.A. et de tout autre titulaire des marques commerciales déposées publiées sur le site internet, d’utiliser ces marques commerciales pour distinguer les produits ou les services, même si ces produits ou services sont différents de ceux proposés par Camomilla.fr ou par les autres titulaires de marques commerciales.
En aucune circonstance, les marques commerciales susmentionnées et/ou les autres signes distinctifs qui apparaissent sur Camomilla.fr peuvent être utilisés pour obtenir un avantage en raison du caractère distinctif ou de la réputation de ces marques commerciales ou de manière à causer un dommage à celles-ci ou à leurs titulaires.
4. Liens vers d'autres sites internet
Camomilla.fr contient des liens vers d’autres sites internet qui ne sont en aucune manière rattachés à Camomilla.fr   
Camomilla.fr ne contrôle ni ne surveille ces sites internet, pas plus que leurs contenus. Camomilla Milano ne sera pas tenue responsable des contenus de ces sites internet ni des règles adoptées par ceux-ci concernant votre vie privée et le traitement de vos données personnelles lorsque vous naviguez sur ces sites.

Nous vous conseillons par conséquent de faire attention lorsque vous accédez à l'un quelconque de ces sites au moyen des liens sur Camomilla.fr et de lire attentivement leurs conditions d'utilisation et leurs politiques de protection de la vie privée. N’oubliez pas que les présentes Conditions d’Utilisation et la Politique de Protection de la Vie Privée de Camomilla.fr ne s’applique pas aux sites internet gérés par les parties autres que Camomilla Milano. Camomilla.fr ne propose des liens vers d'autres sites internet que dans le but d'aider ses utilisateurs dans leurs recherches et leur navigation sur Internet et autorise les liens vers des sites web sur Internet.
L’activation de ces liens n’impliquent pas que Camomilla.fr recommande ou se charge de l'accès à ou à la navigation sur ces sites web, et n'accorde aucune garantie quant aux contenus de ces sites internet ou aux services ou biens fournis et vendus par ceux-ci aux utilisateurs d'Internet.
5. Liens vers Camomilla.fr
Si vous souhaitez activer des liens vers la page d’accueil ou d’autres pages web de Camomilla.fr auxquelles le public peut librement accéder, merci de contacter Camomilla.fr à l’adresse électronique ci-après : info@camomilla.it.
Il est nécessaire de nous contacter pour activer la demande de consentement de notre part permettant de créer le lien vers Camomilla.fr. Camomilla.fr. accorde des liens à ceux qui le demandent sans frais et sans exclusivité.
Camomilla.fr est en droit de s’opposer aux demandes d’activation de liens vers son site internet si le demandeur qui entend activer un lien vers Camomilla.fr a, par le passé, utilisé des pratiques commerciales déloyalesou des pratiques commerciales qui ne sont en général pas adoptées ou acceptées par les acteurs du marché ou a exercé une concurrence déloyale vis-à-vis de Camomilla.fr ou de fournisseurs de cette dernière, ou si Camomilla craint que le demandeur n’adopte de telles pratiques à l’avenir, ou lorsque le demandeur a agi par le passé d’une manière qui a porté atteinte à la réputation de Camomilla, de son site internet ou de ses services ou si elle craint que le demandeur ne se comporte de cette manière à l’avenir. Dans tous les cas, il est interdit d’activer des liens hypertextes profonds (deep links) (tels que deep frames ou deep links) vers Camomilla.fr ou d’utiliser des meta tags sans l'accord préalable de Camomilla.
6. Clause de non responsabilité quant aux contenus
Camomilla.fr a fait tout ce qui était en son pouvoir pour prévenir la publication sur son site internet de contenus décrivant ou mettant en scène des situations de violence physique ou psychologique ou qui, selon la sensibilité des utilisateurs de Camomilla.fr peuvent être considérés comme violant les croyances civiles, les droits de l'homme et la dignité personnelle, sous toutes formes et expressions.
Dans tous les cas, Camomilla Milano ne garantit pas que les contenus du site internet sont adaptés ou licites dans des pays autres que la France.
Néanmoins, dans l’hypothèse où de tels contenus sont considérés comme illicites ou illégaux dans l’un quelconque de ces pays, merci de vous abstenir d’accéder à notre site internet, et, si vous deviez malgré tout choisir d’y accéder, nous vous informons ici que vous serez exclusivement et personnellement responsable de l'utilisation que vous ferez des services fournis par Camomilla.fr.
De plus Camomilla Milano a adopté toutes les précautions nécessaires pour garantir ses utilisateurs que les contenus de Camomilla.fr sont exacts et ne contiennent aucune information inexacte ou périmée à la date à laquelle elles ont été mentionnées sur le site et si possible même après.
Néanmoins, Camomilla Milano ne peut être tenue pour responsable de l’exactitude et du caractère complet des contenus publiés par Camomilla Milano sur son site internet. De plus, Camomilla Milano ne peut garantir à ses utilisateurs que le site internet continuera d’être actif de manière continue et sans interruptions, erreurs ou dysfonctionnements en raison de connexions internet. Pour tout problème rencontré lors de l’utilisation de notre site internet merci de contacter le Service Clients ou d’adresser un courriel à l’adresse suivante : info@camomilla.it.

Un opérateur de Camomilla.fr sera à votre disposition pour vous prêter assistance et, si possible, vous aider à restaurer votre accès au site internet.
En même temps merci de bien vouloir contacter votre fournisseur d’accès internet ou de vérifier que les appareils qui vous permettent de vous connecter et d'accéder aux contenus web, y compris votre navigateur internet, sont correctement activés.
Bien que Camomilla Milano fera de son mieux pour garantir un accès continu à son site internet, la nature dynamique d'Internet et des contenus web peuvent empêcher Camomilla.fr d’opérer sans suspensions, interruptions ou discontinuité en raison des nécessités de mise à jour du site internet.
Camomilla Milano a adopté des mesures de sécurité techniques et d’organisation adéquates afin de protéger ses services sur Camomilla.fr, l’intégrité du trafic des données et les communications électroniques afin de prévenir les risques de dissémination, destruction et perte de données et d’informations confidentielles/non confidentielles relatives aux utilisateurs de Camomilla.fr et pour éviter l’accès non autorisé ou illégal aux données et informations susmentionnées.